Ubuntu-fr

Adabio38

Quelle licence pour du matériel libre ?

Bonjour,

Je suis animateur dans l'association Adabio des producteurs Bio des départements de l'Ain, l'Isère et les Savoie.
Nous mettons en place des formations en auto-construction de machines agricoles (outils de travail du sol notamment) auprès de nos adhérents.
Nous sommes sommes en train de constituer le catalogue des technologies que nous enseignons et diffusons avec toute la documentation nécessaire à l'étude, la diffusion, la reproduction et l'amélioration de ces outils.
Notre idée est bien de prolonger la philosophie du libre développée par le logiciel, sur le matériel.
Nous souhaiterions donc que les protocoles permettant de construire le matériel soient librement utilisables.

Cependant, nous ne voulons pas que ces spécifications puissent devenir propriétaires de façon opportuniste et extérieure à l'association Adabio.
Pour cela, nous aurions besoin de savoir si le fait d'adjoindre au catalogue des licences libres, telle que définies pour le logiciel actuellement, serait suffisamment protecteur pour les futurs utilisateurs de ces outils.
La licence GPL v3 ou les Creatives Commons sont-ils les mieux à même de garantir les libertés d'utilisation?
Est-il nécessaire de constituer une enveloppe Soleau auprès de l'INPI?

J'espère que la communauté d'Ubuntu a déjà réfléchi au sujet, a des info à faire tourner. C'est assez compliqué de trouver sur Internet les problèmes juridiques auxquels on pourrait être confrontés sur du matériel. Est ce qu'il y a une spécificité au hardware qu'il n'y a pas pour le logiciel.
Ce qui est sûr, c'est que le matériel libre est appelé à se développer, et il faudrait qu'on détermine ensemble les outils pour monter de bout en bout un projet.

A vous lire ! smile

Adabio38

mjdon

Re : Quelle licence pour du matériel libre ?

C'est une question difficile et je ne suis pas sur que tu la pause au bon endroit. J'ai vu plusieurs discutions au sujet du libre dériver car il semble que tout le monde n'a pas les idées très claires sur les licences libres ici. Je te conseille donc de vérifier chacune des réponses.
A ta place je contacterais Creative Commons et la Free Software Foundation car ils ont fait un gros travail juridique et il doivent avoir quelques juristes calés dans tout ce qui est propriété intellectuelle, droit d'auteur, brevet, licences, etc... Peut être que l'inpi pourrais te renseigner dessus.

Petite rectification, les licences libres n'ont pas été dévelopées que pour les logiciels. Il existe tout sortes d'oeuvres artistiques sous licence libre. Il y a même du hardware sous licence libre (http://en.wikipedia.org/wiki/Open-source_hardware) ce qui pourrait être un bon exemple pour vous.

Sinon, je n'y connais pas grand chose, mais qu'est ce que tu veux protéger? Le catalogue ou les technologies qui sont dedans? D'autre part, est ce que absolument tout ce que contient votre catalogue est votre création, libre de droit ou sous licence libre?

ehmicky

Re : Quelle licence pour du matériel libre ?

Je pense également que tu devrais poser ta question auprès sur la mailing list de Debian legal ou auprès de la FSF.
Ai un avis juridique sûr et non un avis d'utilisateur de forum, parce que les entreprises auront aucune pitié à voler votre techno si elle a de la valeur, et il faut que vous ayez une défense juridique en béton.

Dernière modification par ehmicky (Le 14/10/2011, à 17:42)

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