[France] Projet de loi sur le droit d'auteur, il faut agir maintenant

HoPHP · Le 27/11/2005, à 15:52

@patlas> La propagande, c'est mal. (ta signature...) :D:D

@ShaLouZa> Admettons que je veuille mettre à disposition une vidéo perso (donc sans DRM et peut-être sous licence CreatveCommons, donc LÉGALE) sur le Net. Je la pose sur mon site perso et je met un lien quelque part. Si quelqu'un la télécharge, Apache est mis en cause, puisqu'il permet de transmettre des fichiers multimédia sans contrôle. => Apache illégal.

D'où mon idée (mégalo, moi ?) de grève de l'Internet ! Apache tourne sur des millions de serveurs en France et ailleurs ! C'est sous licence libre (non compatible avec la GPL, mais libre ! [cherchez avant de troller ...])!!!

@+, HoPHP

Eric P. · Le 27/11/2005, à 17:04

HoPHP a écrit :

D'où mon idée (mégalo, moi ?) de grève de l'Internet ! Apache tourne sur des millions de serveurs en France et ailleurs ! C'est sous licence libre (non compatible avec la GPL, mais libre ! [cherchez avant de troller ...])!!!

Le problème de ton idée, c'est qu'il est impossible que tous les sites (ou un pourcentage significatif) tournant sous Apache acceptent d'éteindre leur site. En fait, les seuls qui accepteront seront les sites liés au logiciel libre... donc tu ne feras pas pression sur les opposants...

Comme j'aime les trolls, au sujet de la licence Apache, je répondrais que la question se poste, on croyait la licence Apache compatible avec la GPL jusqu'à ce que la FSF dise le contraire sur son site web. La fondation Apache explique ici http://www.apache.org/licenses/GPL-compatibility.html à quel point la compatibilité est difficile à trancher, eux en tous cas sont pour et ont même inclus des clauses pour que ça soit le cas, donc ils ne risquent pas de te poursuivre si tu inclues un bout de code dont ils ont les droits dans ton programme GPL

HoPHP · Le 27/11/2005, à 17:19

@Eric P.> Avant de poster ma réponse, je croyais naïvement qu'Apache était sous GPL (ou approchant) et je suis passé sur exactement les mêmes sites que toi. Pour moi donc, ta réponse ne m'apporte rien Elle n'en est pas inutile pour autant.

gilir · Le 27/11/2005, à 19:01

Tout cela fait froid dans le dos
Je vais de ce pas écrire une petite lettre à mes députés et prévenir tous les gens que je connais pour qu'ils sachent ce qu'il se prépare.

Bobbybionic · Le 27/11/2005, à 20:32

Yeeeeeeeeaaaaaaaaaaaaaaaahhhhaaaaaaaaaaaaaaaa !!!! ;-)

Je l'ai envoyé hier à "mon" Député (Jérome Lambert), j'ai reçu la réponse suivant aujourd'hui :

Cher Monsieur,

Merci pour votre message très précis et intéressant.
Je vais, cette semaine, m'informer à propos de l'examen de ce texte et je ne manquerai pas de vous rendre compte.
Bien à vous.

Jérôme Lambert

Un bon début non ?

Bedbug105 · Le 27/11/2005, à 20:53

Ah oauis carrément !! Moi j'ai écrit à tous les députés bourguignons, aucun n'a daigné répondre
Tu lui as envoyé comment ? Par courrier, par e-mail ?
Peut-être que les députés n'utilisent pas internet, ou ignorent qu'il existe des courriers électroniques ?

Bobbybionic · Le 27/11/2005, à 20:57

Bonsoir
Je lui ai envoyé par mail, comme quoi ! Mais si jamais il répondait pas je pouvais le menacer (lol JE BLAGUE JE VEUX PAS ALLER EN PRISON !) :
ma p'tite soeur est au college avec sa fille, mais on n'a pas le même nom donc ça n'a pas joué je vous rassure !
Il doit être "in" lui ;-D

Doppler · Le 27/11/2005, à 21:16

Si ça passe et qu'il n'y a plus de recours possibles il reste la désobéissance civique.

Si l'on n'a rien à se repprocher (pas de sons/vidéos sans les originaux) il n'y a aucune raison d'être poursuivi parce qu'on a des outils p2p et encore moins des lecteurs.
Si ce qui nous rend hors la loi est moralement contestable, il doit être contesté et même plus : désobéi.

La désobéissance civique est peut être un trop grand mot... à voir...
A écouter aussi :
http://www.la-bas.org/article.php3?id_article=506 (cliquez sur OK)

Et pourquoi pas à lire :
http://www.forget-me.net/LaBoetie/servitude.pdf

"Pour le moment, je voudrais seulement comprendre comment il se peut que tant d’hommes, tant de bourgs, tant de villes, tant de nations supportent quelquefois un tyran seul qui n’a de puissance que celle qu’ils lui donnent, qui n’a pouvoir de leur nuire qu’autant qu’ils veulent bien l’endurer, et qui ne pourrait leur faire aucun mal s’ils n’aimaient mieux tout souffrir de lui que de le contredire."

Eric P. · Le 27/11/2005, à 21:55

HoPHP a écrit :

@Eric P.> Avant de poster ma réponse, je croyais naïvement qu'Apache était sous GPL (ou approchant) et je suis passé sur exactement les mêmes sites que toi. Pour moi donc, ta réponse ne m'apporte rien Elle n'en est pas inutile pour autant.

Elle n'est absolument pas inutile vu qu'elle m'a permi de visiter ces sites

Pour ce qui est du sujet du topic, j'encourage vivement tout le monde à écrire aux députés français ! Je l'avais fait, par email, à l'époque du vote au parlement européen sur les brevets logiciels, et un nombre important de députés m'avaient répondu. Il ne faut pas croire que les députés s'en foutent, il y en a qui seront sensibilisés si on passe un autre message que "Non à la loi, on veut continuer à télécharger des mp3!"

Shanodyn · Le 29/11/2005, à 00:56

je reste sans voix...
effectivement, une manif, ce serait pas mal... vu que de toutes façons tout le monde manifeste pour un oui ou pour un non...
On est quoi ? 6000 sur ce forum... ajoutons tout les utilisateurs ubuntu qui sont pas inscrits sur ubuntu-fr, et tout ceux qui sont sur des forums debian, suse, gentoo, mandrake, fedora (j'en passe et des meilleures) et tout ceux qui n'ont rien à avoir avec la communauté libre mais qui peuvent aussi avoir peur d'une telle loi... et voila, la france est dans la rue... non ?
on peut aussi écrire à tout les mecs de l'opposition... ils seraient probablement contents d'avoir un truc à jeter à la gueule des mecs au pouvoir... demander un référendum (on peut toujours rever)... ou tout du moins les obliger à lancer le débat...

sinon, on peut bruler des voitures... *je sors*

Barnbast · Le 29/11/2005, à 10:38

Merci Bedbug de nous faire partager ton travail,
Je suis juste allé vérifier que mon député (Mariton tontaine tonton...) n'était pas dans le coup...mais non. A vrai dire, l'informatique n'a pas l'air de passionner les foules parlementaires mais c'est peut-être pour cela qu'elles font l'objet de pression. D'ailleurs peux tu nous dire tes sources concernant les pressions exercées par la Commission Européenne? Je préfèrerais les citer dans la lettre que je suis en train de lui adresser. Pour ma part, je compte accentuer l'idée que le libre est un bon moyenb pour les pme-pmi de faire l'économie des licences logiciels (qui peuvent représenter parfois jusqu'à 10% du chiffre d'affaire !:mad:).
Quoiqu'il arrive, nous serons entendus. Si toutefois nous ne sommes pas écoutés, nous pourrons toujours sanctionner par le vote, même si les alternatives ne sont pas toujours réelles...
Mais il est encore temps d'agir et de faire le forcing!
Courage mes frères, les pingouins savent nager dans les eaux les plus froides, quel exemple

doody · Le 29/11/2005, à 12:34

Shanodyn a écrit :

je reste sans voix...
effectivement, une manif, ce serait pas mal... vu que de toutes façons tout le monde manifeste pour un oui ou pour un non...
On est quoi ? 6000 sur ce forum... ajoutons tout les utilisateurs ubuntu qui sont pas inscrits sur ubuntu-fr, et tout ceux qui sont sur des forums debian, suse, gentoo, mandrake, fedora (j'en passe et des meilleures)

euh .... meme chez mac bidouille y'en a qui veulent bien descendre dans la rue ....la preuve :-)

Bedbug105 · Le 29/11/2005, à 12:37

Salut Barnbast,

toutes les informations puisées pour écrire ma lettre sont toutes issues du site de l'initiative EUCD, dont l'adresse est, pour rappel, http://eucd.info/

Tu trouveras sur le site tout le dossier complet, le projet de loi, comment agir ?, ou signer des pétitions, etc.

Bonne lecture

FCDI · Le 29/11/2005, à 13:56

ma petite contribution a tous les députés de seine et marne

Messieurs et Mesdames les députés

Bonjour,

je me permet de vous écrire sur un sujet qui me semble important pour mon avenir et peut etre pour le votre.

"Quel est le problème ?

Graver ses propres compilations à partir d'un CD, extraire son morceau favori pour l'écouter sur son ordinateur, le transférer vers un baladeur MP3, prêter un CD à un ami, lire un DVD avec un logiciel libre ou bien le dupliquer pour en disposer à la fois chez soi et dans sa maison de campagne : autant de pratiques très répandues, et parfaitement légales, que le gouvernement propose de proscrire de fait. Le projet de loi sur le Droit d'Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l'Information (DADVSI) (n°1206) que le gouvernement va tenter de passer en force dans les prochaines semaines via une procédure d'urgence, légitime en effet les dispositifs techniques de contrôle d'usage installés par les éditeurs et les producteurs sur les CD et les DVD. Et surtout, il prévoit des sanctions pénales pour qui s'aviserait de les faire sauter."

En effet un projet de loi sur le droit d'auteur (le DADVSI), va être voté très prochainement à l'assemblée (le 22 et 23 décembre prochain)

ce projet de loi proposé par les Majors a pour but entre autres :

* d'interdire tous les logiciels permettant de mettre à disposition une information protégée par le droit d'auteur et n'intégrant pas un dispositif de traçage et de contrôle de l'usage privé (mesure technique) ;
* d'interdire la promotion de tels logiciels ;
* d'assortir ces interdictions de sanctions pénales ;
* d'imposer le chiffrement des émissions radio numériques et l'utilisation de mesures techniques aux diffuseurs radios ;
* de mettre en place un sytème d'écoute généralisée des correspondances privées ;
* de mettre en place un système de filtrage généralisé en collaboration avec les fournisseurs d'accès.

je vous ais joint les documents envoyés au gouvernement afin de vous sensibiliser sur le probleme qui va se poser si ce projet de loi est adopté, sur le developpement des logiciels libres et sur l'internet en général.

Je vous remercie de votre attention,
et vous prie

d'agréer, Messieurs et Mesdames les députés, l'expression de mon profond respect.

martin · Le 29/11/2005, à 14:27

Merci FCDI, je me suis inspiré de ta lettre -qui fait parfafitement la synthèse du problème- pour l'envoyer à mon député.

FCDI · Le 29/11/2005, à 14:30

j'ai mis en piece jointe a lettre au premier ministre et le courrier de l'asso
le tout ici

http://fcdi.eurower.net/loi/

Tao · Le 29/11/2005, à 15:14

FCDI a écrit :

je vous ais joint les documents envoyés ...

C'est un détail, mais il me semble qu'on devrait plutôt dire "je vous joins les documents envoyés...". Je ne suis pas sur (mais presque), mais il me semble bien avoir lu ça dans je ne sais quel guide de bonne rédaction de lettre.

Sinon très bonne initiative

Dernière modification par Tao (Le 29/11/2005, à 15:15)

Barnbast · Le 29/11/2005, à 15:52

Merci Bedbug105
Je crois que plus on leur mâche le travail, plus on a de chance d'être écouté.

bris · Le 29/11/2005, à 15:52

hum.....
Moi je suis plutot de l'avais d'Alain au niveau de nos revendications, évitons de parler de copie de musiques à nos députés, l'amalgam pourrait se faire très vite et nous déservir nous pinguoins, car memes si nous savons nager en eau très froide, on peut mourrir asfixés si la sufrface de l'eau gèle et devient dure comme du béton...

Ce qui m'oripile par dessus tout dans cette histoire, c'est la procédure du gouvernement : rien que le non : DADVSI (Droits d'Auteurs et Droits Voisins dans la Société de l'Information), pour quelqu'un qui n'est pas proche du sujet, çà donne déjà le mal de crane... ensuite quand après tu te lances dans de longues explications techniques pour faire comprendre l'ampleur du problème, alors là c'est fini, plus personne t'écoute et le crétin de service finit par dire (parcequ'il n'a rien compris mais qu'il veut quand meme participer à la discution) : "oui mais si tu télécharges des MP3, les artistes y peuvent plus vivre..."... neutral bref... Pour finir la loi sera votée le 22 et 23 décembre quand 90% de notre putain de société de consomations sera plus occupée à trouver un cadeau à mami que de s'intéresser au vote d'une loi sur les droits voisins du pape... Au mieu on aura 3 lignes dans le ouest-france pour nous annoncer le comu...niquer. Bravo, bien joué le gouvernement, chapeau bas, c'est bien vu, j'aurai pas fait mieu...

Quel monde de merde de capitalistes, de libéraux, et de nazis (bon le dernier c'était pour obtenir mon point Godwin big_smile )

Selon moi la réponse doit etre la déobéissance civique, continuons comme si de rien était, et s'il y a un problème, on brule des voitures... (Quand on pense que çà a marché pour 0 revendications...)

A+ camarades

Dernière modification par bris (Le 29/11/2005, à 15:55)

Barnbast · Le 29/11/2005, à 15:53

Au fait bris, t'as demandé quoi au père Noël?

jib · Le 29/11/2005, à 16:28

bris a écrit :

Quel monde de merde de capitalistes, de libéraux, et de nazis (bon le dernier c'était pour obtenir mon point Godwin big_smile )
Selon moi la réponse doit etre la déobéissance civique, continuons comme si de rien était, et s'il y a un problème, on brule des voitures... (Quand on pense que çà a marché pour 0 revendications...)
A+ camarades

Va ici pour ta réponse, je te la dois bien ...

Dernière modification par jib (Le 29/11/2005, à 16:40)

AlisonHell · Le 29/11/2005, à 18:05

dsl de foutre la merde mais simplement pour donner mon avis :
n'ayant pas une thune je me refuse a rester cloitrer sans avoir accès a la culture et c pourquoi depuis longtemps j'utilises tout type de logiciel pour acceder gratuitement au monde du payant.
j'ai utiliser windows piraté de nombreuses années, j'utiliserai linux de la meme manière si ca devient illegal.
pour moi, ca ne changera pas beaucoup mis a part qu'on sera plus nombreux dans l'illegalité

Shanodyn · Le 30/11/2005, à 02:54

et s'il y a un problème, on brule des voitures... (Quand on pense que çà a marché pour 0 revendications...)

c fou que le seul moyen qui semble provoquer une réaction soit de bruler des voitures... le pire c'est que ça a l'air vrai... bon, en plus, vu que j'ai plusieurs raisons d'aller bruler des voitures je vais aller m'en faire une ou deux (si comme je le disais on se met tous linuxiens (et les mac bidouille aussi et tout les autres) y aura plus de voitures cramées en l'espace de deux jours qu'il n'y en aura eu en je ne sais combien de semaines "d'émeutes"

mais, pour être un peu plus sérieuse, je me demande si on s'inquiète pas pour rien... je veux dire, une loi qui est passée dans l'indifférence la plus totale a des chances de ne pas être appliquée... c'est un épineux problème l'informatique, personne ne veut y mettre les mains parce que personne de ceux qui sont au pouvoir ne sont vraiment compétents dans le domaine... est-ce que la police n'a que ça à faire, faire des descentes chez des gens honnêtes pour vérifier leur install ? combien de fric l'état devra-t-il dépenser en formations pour la police histoire qu'un policier soit capable de retrouver libcss sur un ordi linux ? (je ne dis pas par la que tout les policiers sont operés du clavier mais juste que c pas forcemment une évidence pour quelqu'un qui n'utilise pas linux tout les jours et ceux qui utilisent linux iront-ils vraiment casser les pieds aux autres utilisateurs linux ?) alors oui, forcemment, on aura droit de temps en temps, au JT, à un exemple dramatique d'un utilisateur qui se sera fait choper et qui jurera ses grands dieux de ne pas recommencer mais, cela arrivera les jours où les multinationales à la con feront pression sur le gouvernement et que le gouvernement n'aura pas d'autres chats à fouetter à ce moment-la... (et des chats à fouetter ils en ont) (bon, certes, ça les empeche pas de faire chier pour les clopes mais en meme temps le tabagisme c tellement simple d'en faire son cheval de bataille que ça en est lassant)
je veux pas dire par la que faut rester les bras croisés et attendre de voir la vaseline qu'ils vont nous mettre avant de ... hum... zozios qui chantent tout ça... mais j'essaie juste de rationnaliser un peu. on n'est pas encore dans un bouquin de science-fiction où tout les utilisateurs de linux sont parqués dans les égouts et préparent une rebellion armée alors que leur pingouin preferé se fait torturer pour avouer ses pires crimes... (je met tout de suite un copyright sur cette idée afin d'en faire un bouquin et de ramasser des royalties pendant que les linuxiens seront effectivement dans les égouts lol)
bref tout ça pour dire que d'après moi, la situation n'est pas encore dramatique (je vais ranger mes cocktails molotov et attendre que la loi soit appliquée pour les balancer sur les voitures de ministre) (vous vous rendez compte qu'aux USA je pourrais aller en prison pour avoir dit ça... y a toujours pire que nous !)

hakunamubuntu · Le 30/11/2005, à 03:34

Marrant ce que je lit;

J'ai pas tout lu, mais ce qui me chagrine c'est que l'objectif de cette mesure (qui n'en est probablement pas une, ils disent souvent "là c'est plus possible, il faut agir" et il se passe rarement quelque chose...) c'est la protection des droits des auteurs et des maisons de disque, qui, c'est une réalité, accumulent les pertes dûes à tous les clampins qui téléchargent des albums entiers et se font des collections sans payer le moindre droit -via edonkey, par ex, ou amule... Je ne suis pas musicien ni rien qui a à voir avec ce domaine, mais quand un groupe que tu croises sur une rue piétonne fait l'animation en été dans ta ville, tu te dis que les trois pièces qu'ils peuvent récupérer en dons volontaires sont méritées pour avoir mis un peu d'ambiance. Pour un artiste qui s'entoure d'un studio de création -donc une équipe- et qui bosse pendant un an sur un album entier que tu as le droit d'écouter de façon illimitée chez toi, ben 15 Eur en moyenne c'est pas si cher compte tenu de ce que tu as entre les mains;
Je pense qu'effectivement, on "vole" un artiste en l'écoutant gratuitement, c'est un peu comme un gars qui va écouter le groupe se démener dans sa rue, s'éclater sur leur musique pendant deux heures, et NE PAS AVOIR LA MOINDRE RECONNAISSANCE pour ce dont il a pus profiter -nada, meme pas un sous, j'aurais honte...

Donc etre reconnaissant pour la musique qu'on écoute en payant des droits aux artistes pour qu'ils puissent continuer à faire des trucs bien qu'on se régale en écoutant ---> Oui
Quelle que soit la mesure qui va dans ce sens, on ne peut pas etre contre sans etre immorale, hypocrite ou con.
Pour ce qui est des logiciels libres, c'est un autre débat, et à mon avis vu le succès général qu'ils remportent en Europe, et les procès perdus de Microsoft, c'est pas une loi bidon qui va les arreter; Debian, c'est sur quel seveur déjà? pas en france, non?

bris · Le 30/11/2005, à 09:23

hakunamubuntu, premièrement, il y a des artistes qui pensent l'opposé de ce que tu as dit et sont contents que leur musique puisse etre écouter par un plus parge publique et pas seulement ceux qui peuvent dépenser 15 euros (subjectivité de la valeur de 15 euros), par exemple manu tchao, jean louis aubert, etc..., et puis un vrai passionné, achète vraiment le CD, il ne se fait pas chier à télécharger. D'autre part meme si les téléchargements sont massifs, ils ne représentent au bout du compte qu'une part infime de ce que les gens aurait acheté réellement, j'ai bossé au rayon CD d'une FNAC et je peux vous dire que les ventes de CD ont seulement ralenti et c'est çà peur à Vivendi Universal et justifie son lobbing sur la loi DADVSI, mais c'est aussi un schéma micro-économique (Jibs!!! ), çà fait parti de la vie d'un nouveau produit que de se retrouver à un certain moment non pas à baisser en terme de vente mais à stagner puis disparaitre progessivement (place au DVD!!!), je peux aussi vous dire que çà stagne, ce qui veut dire que les ventes n'ont jamais été aussi haute en ce qui concerne le CD, l'industrie du disque fonctionne très bien, en faite les multinationales bavent en s'immaginant le manque à gagner, mais ne vous inquiétez pas pour eux... Le rayon CD de la Fnac fait encore un très chiffre d'affaire... Donc vivendi aussi, et les artistes aussi!
Deuxièment hakunamubuntu, tu dois comprendre que le problème dont nous parlons va au delà de la considération du droit d'auteur...
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